Mentions Légales

1 Presentation du site internet :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.restauranth.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire, créateur et responsable publication : Hubert DUCHENNE.

Responsable technique :
Damien VALMARY (damien@agencebkm.com) pour Agence BKM
Le site internet a été développé par l'Agence BKM

Le domaine et les contenus du site sont hébergés par : 1&1 Internet SARL ( 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex )( www.1and1.fr )

2 Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.restauranth.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.restauranth.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Le restaurant le H, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.restauranth.com/ est mis à jour régulièrement par Hubert DUCHENNE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3 Droits de propriété intellectuelle :

Tous les éléments (textes, images, graphiques, photos, dessins, modèles, vidéos, sons, éléments sonores…) contenus dans ce site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de la société le H et/ou de ses partenaires ayant-droits. Sauf autorisation expresse et préalable de la société le H ou des ayant-droits, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou transformation, même partielle de ces éléments est interdite. Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. Seule est autorisée l'utilisation des éléments présents sur le site internet à des fins strictement personnelles. Les marques et logos reproduits sur ce site internet sont la propriété exclusive du restaurant le H et/ou de ses partenaires ayant-droits. Toute reproduction, réédition, redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de leur titulaire concerné est interdite par la loi. En cas de reproduction sans autorisation, même partielle, du nom, du logo, engage la responsabilité civile et pénale de son auteur. L'exploitation ainsi que la reproduction, même partielle de ces éléments restent soumis à l'acceptation expresse, écrite et préalable de la société le H et/ou de ses ayant-droits. Le responsable du site internet restauranth.com est Monsieur Hubert DUCHENNE. En application du code de la Propriété Intellectuelle, ainsi que des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit de reproduire, de vendre, de distribuer, d'émettre, de diffuser, d'adapter, de modifier, de publier, de communiquer, même partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans autorisation expresse et préalable.

4 Protection des données personnelles :

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Le site restauranth.com n'utilise pas de procédés qui lui permettraient de collecter de manière invisible des données nominatives. Les informations que vous avez ou allez saisir sur le site restauranth.com ou que vous allez nous transmettre, pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par le restaurant le H. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit, veuillez nous adresser un courrier à : Restaurant le H, 13 Rue Jean Beausire 75004 Paris

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